Présenté par Maître Oumarou SOULEYE, Président du MDC-YARDA, Rapporteur Général de l’ARDR
Bissi Millahi Rahamani Rahim Grâce à Dieu le tout Puissant le Miséricordieux. Dans quelques mois, Incha Allahou, les Nigériens verront bientôt la fin des dures épreuves que leur ont imposées pendant
bientôt CINQ (5) ans, les autorités de la 7 ème République. Pour conjurer le sort que leur réserve
Dieu et le vaillant peuple Nigérien auquel ils n’ont jamais cru, ces autorités cherchent à créer les
conditions de leur auto-élection. Comment ? A travers le dysfonctionnement de trois organes chargés de préparer, d’organiser et de valider les élections, à savoir : LE CFEB ; LA CENI ;
LA COUR CONSTITUTIONNELLE.
Pour réaliser leurs objectifs, les autorités de la 7ème République, au 1er Chef, le Chef de l’Etat qui veut s’auto-élire dès le 1er tour , préparent les élections sans rechercher le
consensus de la classe politique, tous partis Confondus, à travers le CNDP dans des conditions apaisées et obtenir ainsi des résultats électoraux acceptés de tous. Recherchant la victoire à tout prix dès le 1er tour, le Chef de l’Etat ISSOUFOU MAHAMADOU veut, à travers des procès politico-judiciaires, éliminer tous les adversaires potentiels susceptibles de lui barrer la route et être ainsi le seul candidat à même de l’emporter avec l’assurance que la Cour Constitutionnelle, à l’instar de la Cour Constitutionnelle de la 4 ème République, validant les résultats acquis d’avance, selon leurs calculs. C’est pourquoi, pour parvenir à ces résultats tronqués, le Chef de l’Etat et, avec lui, tous ceux qui sont appelés à concourir à la réalisation de son projet d’un deuxième mandat, à tout prix et quel qu’en soit le prix, veulent s’appuyer sur le dysfonctionnement : du CFEB ; de la CENI ; Et sur la complicité active de la Cour Constitutionnelle, telle que décrite dans le Tome I du LIVRE BLANC publié par l’ARDR.
DU CFEB Historique :
Les conditions de sa mise en place sont révélatrices de son fonctionnement. Le choix de ses membres a été laborieux et controversé. Son Président est politiquement marqué et a des opinions politiques affichées et connues. C’est pourquoi le CFEB n’a jamais fonctionné de façon collégiale et en violation de son propre règlement Intérieur. Au Plan National, comme au Plan Régional, les travaux du recensement électoral étaient pilotés par quelques individus tout en écartant très souvent les membres ou les délégués de l’opposition. Les fonds mis à la disposition du CFEB pour assurer le recensement physique à hauteur de 3,5 Milliards de FRANCS CFA ont été utilisés pour payer les fournisseurs et autres prestataires de service dans le seul dessein d’empocher des rétro-commissions. Le dysfonctionnement de cet organe et la compromission de ses membres a d’ailleurs entrainé la démission de Monsieur Gambo Sani, Rapporteur Général du CFEB, de sorte qu’à 6 mois des élections, le fichier électoral n’est pas disponible ; sa disponibilité étant annoncée, au mieux fin Octobre ou fin Novembre 2015, et en tout cas hors les délais constitutionnels et légaux.
Et ce n’est pas tout. Selon la loi électorale, le fichier électoral doit être mis à jour annuellement.
En lieu et place de cette mise à jour annuelle, les autorités de la 7ème République ont annoncé la
mise en place d’un fichier biométrique.
L’opposition, tout en acceptant le principe de la Biométrie adoptée dans beaucoup de pays de la
sous région et qui a fait ses preuves, a recommandé la poursuite de la mise à jour du fichier électoral de 2011 qu’on disait disponible.
Pendant quatre ans, non seulement le fichier électoral disponible n’est pas mis à jour, le Gouvernement soutient aujourd’hui que ce document, d’ailleurs critiqué par l’OIF, a disparu.
Faute de son existence et de sa mise à jour, faute de fichier biométrique, le Gouvernement a décidé d’élaborer un nouveau fichier électoral par un recensement de porte à porte qui a abouti aux
résultats suivants : Les zones nomades ont été mieux recensées que les zones sédentaires et
urbaines, Certaines localités sont recensées à 100, 150 et même 200% ! Tahoua comme par hasard est recensé à 98% ! Agadez enregistre des taux de 100 à 200% dans 11 communes sur 15, etc. Toutes ces manœuvres n’ont d’autres objectifs que la préparation d’une fraude organisée à vaste échelle. A ce jour encore, le recensement électoral des Nigériens à l’étranger n’a pas eu lieu à l’expiration des délais fixés. Sans compter que des cartes consulaires et des livrets de famille vierges sont déjà prédisposés et le recensement, hors les délais fixés, est réalisé par des autorités non habilitées à le faire. La position de l’ARDR est claire : en raison du doute qui plane sur la fiabilité du fichier électoral sous la direction d’un CFEB qui a fonctionné dans les conditions que l’on sait, l’ARDR exige un AUDIT EXTERNE dudit fichier. Parlons à présent du fonctionnement de la CENI ! DE LA CENI Là aussi, c’est suite à la convocation d’un CNDP à la demande du Chef de file de l’opposition que celle-ci a été mise en place, devant le peu d’empressement du Gouvernement à le faire. Mais là également que constate-t-on ?
A.Mise en place des Sous-commissions :
Sur les 20 membres appartenant aux CINQ (05) Sous-commissions de la CENI, l’opposition n’est représentée que par un seul Membre, en violation de l’Article 14 de l’Ordonnance du 16 décembre 2010 portant statut de l’opposition qui dispose : « les partis politiques de l’opposition bénéficient d’un droit de représentation proportionnellement au nombre de leurs élus au sein des organes et des institutions où ils siègent ». Ce qui signifie que l’opposition doit au pire des cas être représentée par CINQ (5) délégués. Il y a donc là, une violation de la loi que la CENI se doit au plus vite de corriger et cela dans toutes les sous-commissions, y compris la Sous-commission Défense et Sécurité.
B.Du Chronogramme :
Par communiqué de presse en date du 20 Juillet 2015, le Président de la CENI a annoncé que la CENI a décidé par consensus de retenir le Chronogramme qui commencera par les élections présidentielles pour se terminer par les élections locales, en raison dit-il, des délais constitutionnels et de la non disponibilité du fichier électoral, dans les délais légaux ; comme si ce retard est imputable à l’opposition et non au Gouvernement. Aucun procès-verbal signé des membres présents à l’assemblée plénière n’a été dressé pour constater l’existence d’un quelconque consensus. Le consensus a d’ailleurs été plutôt recherché par les délégués de l’opposition, ce qui est conforme à la tradition de la prise de décision au sein de la CENI; alors que les représentants de la majorité préconisaient le vote, étant assurés qu’ils avaient la majorité. Or les délégués de l’ARDR à la CENI ont apporté un démenti au sujet de l’adoption du Chronogramme controversé qui n’a fait l’objet d’aucun consensus entre les parties prenantes.
D’ailleurs, le porte-parole de l’ARDR a dénoncé publiquement l’existence de ce prétendu consensus.
C.De la Corruption :
Dans son communiqué de Presse, le Président de la CENI parle de débats qui se sont déroulés dans la
sérénité. Il est aujourd’hui établi qu’à l’occasion de « l’adoption » du Chronogramme, l’argent a circulé, comme le reconnait son Président et en ces termes : « Au terme d’une enquête sommaire,
le Bureau de la CENI a décidé de sanctionner ceux de ses membres qui ont confondu récemment leur mission, au sein de la CENI, à leurs activités de représentants de partis politiques en posant dans les locaux même de la CENI des actes de nature à rompre la confiance des parties prenantes ». Il faut
appeler un chat, un chat : des membres de la CENI ont été corrompus avec de l’argent à l’occasion
du choix de l’un des deux chronogrammes proposés à leur examen. Or aux termes de l’Article 31 alinéa 1 de l’Arrêté du 27 Juin 2015 portant Règlement Intérieur de la CENI : « tout manquement aux obligations de réserve, de dignité, de neutralité et de toute forme d’indélicatesse financière de la part des membres de la CENI expose le contrevenant à son remplacement systématique sans préjudice de poursuite Judiciaire ». Le Chef de file de l’opposition a écrit au Président de la CENI, pour donner foi à son propos sur la crédibilité de la CENI, pour que des Sanctions disciplinaires soient
prises et des Poursuites Judiciaires engagées contre les auteurs, co-auteurs et complices des
personnes corrompues.
L’ARDR attache du prix à la prise de toutes sanctions, conformément au Règlement Intérieur,
pour donner crédit à l’image de la CENI que son Président veut Vendre à l’opinion. C’est Pourquoi,
d’ores et déjà, l’ARDR rejette en bloc un Chronogramme « retenu » sans consensus et obtenu par des moyens de corruption reconnue de tous. D. Du respect des délais Constitutionnels :
Selon le Président de la CENI, le Chronogramme retenu a tenu compte des délais constitutionnels
liés à l’organisation des élections présidentielles et législatives. Alors même que la CENI n’est pas
Juge de l’interprétation de la Constitution. Les Elections au Niger sont régies par le Code Electoral, notamment, le Code Général des Collectivités Territoriales, la loi du 28 Mars 2014 Portant Régime Général des Elections Présidentielles, Locales et Référendaires et par la loi du 15 Avril 2014 portant Régime Electoral des membres de l’Assemblée Nationale. C’est ainsi que, dans un Point de Presse, le Président et le Vice-président de la CENI invoquent les dispositions de l’Article 166 de la Constitution inséré au Titre IX : intitulé des « Collectivités Territoriales » et qui porte sur la Compétence des
Tribunaux de Grande Instance en matière électorale, disposition nouvelle introduite pour la
première fois par la Constitution de la 7ème République (Voir également Article 59 de la loi du
28 Mars 2014). Nulle part dans ce texte, on ne parle de délais électoraux et de la durée des
mandats électoraux. Dans les Articles 23 et 37 du Code Général des Collectivités Territoriales, la
durée du mandat du Conseil Municipal est de 5 ans renouvelable. Selon l’Article 76 de la loi du 28 Mars 2014, le Président de la République est élu pour un mandat de 5 ans renouvelable une fois.
L’Article 78 de la loi du 15 Avril 2014 dispose que les députés sont élus pour un mandant de 5 ans et
sont rééligibles. Voilà pour ce qui est de la durée des mandats électoraux. A compter de quelle date
commence à courir les délais du mandat électoral?
L’Article 166 de la Constitution invoqué par le Vice-président de la CENI, tout comme l’Article 59
de la loi du 28 Mars 2014 sont muets sur la question. Par contre, l’Article 71 de cette loi dit : « s’agissant des élections présidentielles et locales, les candidats proclamés élus demeurent en fonction jusqu’à ce qu’il soit définitivement statué sur les réclamations ». En clair, les réclamations et autres recours ne sont pas suspensifs. L’Article 122 de la même loi dit également qu’elle abroge toutes dispositions antérieures contraires. Ce qui signifie que les dispositions non contraires trouvent
application. C’est ainsi que l’Article 37 du Code Général des Collectivités Territoriales dit que le
mandat du Conseiller Municipal prend effet à compter de la proclamation des résultats définitifs.
Ce texte a le même sens que l’Article 71 de la loi du 28 Mars 2014, tant pour l’élection du Président
de la République que du Conseiller Municipal qui prend effet dès que le Candidat est proclamé élu.
Ni la Constitution en l’Article 166, ni la loi électorale n’ont donné compétence au Tribunal de Grande Instance et à la Cour Constitutionnelle pour fixer la date de prise d’effet du mandat électif. Aux termes des Articles 125 et 166 de la Constitution et de l’Article 59 de la loi électorale, ils en
proclament uniquement les résultats.
POSITION DE L’ARDR
Le Chronogramme retenu a violé la loi électorale et les délais qu’elle a fixés. D’où son rejet par l’ARDR. Déjà en 1998 sous la Ive République, le Chef de file de l’opposition de l’époque ISSOUFOU MAHAMADOU disait à propos des élections locales du 22 Novembre 1998 : « Ouelles seront transparentes ou nous les empêcherons ». A cette occasion, l’opposition de l’époque (FRDD) avait posé certaines Conditions pour sa participation aux élections. C’est Pourquoi, en raison de la crise de confiance liée au dysfonctionnement du CFEB et de la CENI, et malgré la profession de foi du Chef de l’Etat ISSOUFOU MAHAMADOU dans son discours à la Nation du 02 Août 2015, Nous, Partis politiques membres de l’ARDR disons : ou les élections Présidentielles, législatives et locales seront transparentes, justes, équitables et inclusives ou nous les empêcherons. En 1998, face à un régime
militaire, les démocrates et le peuple Nigérien ont su résister et vaincre la dictature. Le régime actuel, cette dictature civile, veut forcer le destin par un passage en force comme en 1998. C’est le rôle assigné par le pouvoir actuel de MAHAMADOU ISSOUFOU au Ministre MASSAOUDOU HASSOUMI pour une victoire au premier tour aux Présidentielles, à l’image de leurs illustres prédécesseurs sous la 4ème République. Le Chef de L’Etat actuel ISSOUFOU MAHAMADOU disait lui-même en 1998 : « Il (parlant du Général BARE) ne se rend pas compte que le type de régime qu’il préconise est historiquement fini – que le temps des Messies dictant des oracles au peuple et autres
hommes providentiels est révolu ». Ni les bombes lacrymogènes, ni les meurtres et assassinats ne peuvent venir à bout de la résistance populaire que la dictature civile pense maitriser et écraser, là
où la dictature militaire à échoué.
De la disqualification et de la Récusation de la CourConstitutionnelle :
L’ARDR a disqualifié et récusé la Cour Constitutionnelle pour Constater la régularité des élections Présidentielles et législatives à venir et pour en proclamer les résultats. Selon le régime actuel, l’Article 135 de la Constitution a déclaré que la Cour Constitutionnelle ne peut être dissoute, laquelle disposition ne peut être suspendue. Mais cette revendication de disqualification de la Cour Constitutionnelle n’est pas nouvelle. En 1998, l’opposition de l’époque (FRDD) avait pris à partie
la Cour Suprême et en particulier ALI BONDIAE, HAMA ALGINY et même SOLI ABDOURAHAMANE.
Par une déclaration en date du 1er Juillet 1998, le FRDD avait demandé et obtenu le remplacement
des membres de la Chambre Constitutionnelle de la Cour Suprême par de nouveaux membres Soucieux du respect du droit et de leur Serment et Jouissant de la confiance des deux parties, à
savoir le Gouvernement et la Majorité. L’opposition de l’époque avait même demandé de relever tous les Cadres de Commandement qui s’impliquent dans les activités partisanes. Déjà en 1997, LAOUEL KADER avait écrit à juste titre que LE PEUPLE EST AU DESSUS DE LA CONSTITUTION.
Aujourd’hui l’ARDR représente, au bas mot, 70% de l’électorat nigérien. Le Chef de l’Etat, ISSOUFOU
MAHAMADOU déclarait en 2012 à l’occasion des travaux des Etats Généraux de la Justice que : «
Ainsi les résultats d’un sondage exécuté par l’INS, sur un échantillon représentatif de la population, renvoie une image inquiétante entre le système Judiciaire et les Citoyens. En effet, plus de 53%
des personnes interrogées déclarent ne pas avoir confiance à la Justice ; 67 % pensent que la
corruption sévit dans le milieu Judiciaire, pendant que près de 50% estime que le Principe de la
séparation des pouvoirs n’est pas une réalité dans notre pays ». C’est pourquoi, comme en 1998 et d’accord avec le constat dressé par le Chef de l’Etat ISSOUFOU MAHAMADOU, il faut remplacer les membres actuels de la Cour Constitutionnelle par des nouveaux membres Soucieux du respect du droit, de leur Serment et Jouissant de la Confiance, tant du pouvoir que de l’opposition. Récemment
encore, BAZOUM MOHAMED et MASSAOUDOU HASSOUMI, fort de l’impunité dont ils jouissent,
ont dénoncé le système Judiciaire qu’ils ont eux- mêmes qualifié de corrompu. Le Gouverneur de
Zinder KALLA MOUTARI, vient de libérer trois détenus placés sous mandat de dépôt à la prison civile. Pour eux, dans leur mode de fonctionnement, la loi (la Justice) et la force (l’Armée et la Police) ne sont que de simples instruments au service du Chef et du Pouvoir d’Etat, et non des pouvoirs séparés et autonomes au service des citoyens et de l’intérêt général. Ce qui donne tout son sens aux Conclusions pertinentes de l’Institut National de Statistique relevées par le Chef de l’Etat. Du harcèlement Judiciaire des acteurs de la société civile (associations, syndicats, Presse) et des Leaders de l’opposition : Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU et son Gouvernement se sont fait une spécialité dans le harcèlement Judiciaire à des fins politiques contre les forces politiques et sociales susceptibles de faire échec à leur projet d’un deuxième mandat dès le 1er tour. Les partis politiques, de l’opposition comme les partis alliés, sont concassés et divisés. L’immunité Judiciaire
de deux anciens Présidents de la République, TANDJA MAMADOU et MAHAMANE OUSMANE a été levée. SEINI OMAR a fait l’objet de poursuite Judiciaire jusqu’en Cassation qui s’est terminée par un non-lieu. HAMA AMADOU est contraint à l’exil pour une infraction chimérique, comme en 1998 quand les autorités de la IVe République l’ont poursuivi dans l’Affaire commando K que BAZOUM MOHAMED a qualifié d’Affaire montée de toute pièce et sans preuve. Plusieurs députés de
l’opposition ont vu leur immunité levée par leurs propres collègues de la Majorité. Des responsable syndicaux qui ont appelé à la grève sont livrés et jetés à la vindicte publique. MOUSSA TCHANGARI et NOUHOU ARZIKA ont été arrêtés pour terrorisme et n’ont retrouvé leur liberté que devant les Tribunaux. Les libertés individuelles, notamment la liberté de manifestation, sont constamment
violées. La Justice, ont le sait, est garante de la Protection des libertés individuelles. L’ARDR en
appelle au SAMAN pour sensibiliser ses membres à tenir pour sacré, le respect de leur obligation d’indépendance et d’impartialité en se gardant de toute prise de décision, dénotant un parti pris et
contraire à l’éthique de leur profession. En conclusion, l’ARDR rappelle que la CENI n’est ni Juge de l’interprétation de la Constitution, ni Juge électoral. L’ARDR met en demeure la CENI d’envoyer au Gouvernement les deux projets de chronogramme proposés par la Commission Administrative pour examen au CNDP par la classe politique, à l’effet de trouver un consensus avant toute mise en œuvre du processus électoral.
