Ouverture de la première session ordinaire de l’Assemblée nationale au titre de l’année 2019 : « Au nom de la Représentation nationale, je demande au Gouvernement de lancer un processus d’évaluation législative avec pour objectif l’examen de la perti

Publié le jeudi 4 avril 2019 | Le Sahel

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Assemblée Nationale

Le président de l'Assemblée nationale, SE Ousseini Tinni a présidé hier l'ouverture des travaux de la première session ordinaire de l'Assemblée nationale au titre de l'année 2019 dite session des lois. Durant trois mois les parlementaires auront à examiner des textes généraux dont l'objectif est de donner plus d'efficacité aux structures et institutions de l'Etat. Il s'agit aussi de ratifier toutes les ordonnances que le gouvernement a prises dans le cadre de la loi d'habilitation. La cérémonie d'ouverture s'est déroulée en présence du Premier ministre, SE. Brigi Rafini, des présidents des institutions de la République, des membres du Gouvernement et de ceux du Corps Diplomatique accrédités au Niger ainsi que plusieurs invités. (Lire ci-dessous l'intégralité du discours du Président de l'Assemblée Nationale).

Excellence Monsieur le Premier Ministre, Chef du Gouvernement,
Mesdames et Messieurs les Présidents des Institutions de la République,
Mesdames et Messieurs les membres du Gouvernement,
Excellences Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs et Représentants des Organisations internationales,
Honorables collègues Députés,
Monsieur le Gouverneur de la Région de Niamey,
Monsieur le Chef de la Délégation de la Communauté Urbaine de Niamey,
Honorables Chefs traditionnels et Chef religieux,
Mesdames et Messieurs,

Avant de m'engager plus loin dans ce propos, je voudrais remercier, avec humilité, tous ces invités, dont la présence à nos côtés confère un éclat si particulier à cette cérémonie qui célèbre la République à travers ses institutions, toutes représentées ici. A mon sens, cette solennité qui marque la rentrée parlementaire sonne comme un rappel, à l'endroit du député, de la noblesse et des hautes exigences de la mission qui lui est confiée. C'est le moment où se rappelle à sa mémoire, qu'au-delà d'une circonscription électorale, il représente la nation dans toutes ses composantes et qu'en conséquence son action ne doit avoir d'autres motivations que l'intérêt général !

Honorables députés, chers collègues, laissez-moi vous souhaiter la bienvenue dans cet hémicycle qui revit après ces trois mois de suspension qui nous ont permis, non pas de passer des vacances, mais plutôt de renouer avec les citoyens de base.
J'espère que vous avez pu prendre la juste mesure des conditions de vie, j'allais dire des préoccupations quotidiennes de cette base pour laquelle nous nous devons de rechercher le meilleur chaque fois que nous délibérons.
J'espère donc que vous êtes revenus avec de nouvelles résolutions, de projets novateurs afin qu'à l'occasion de cette session consacrée aux lois générales nous puissions continuer, avec plus de bonheur, à améliorer le corpus législatif porteur d'utiles changements pour cette base, pour tous nos concitoyens et pour notre pays.
En effet, Mesdames et Messieurs, je viens de le dire, cette longue session dont le démarrage est désormais fixé au début du mois d'avril en raison de certains impératifs du calendrier législatif, cette session, dis-je, sera entièrement dédiée à la poursuite du chantier législatif entamé en 2011. Il s'agit, faut-il le rappeler, de travailler à donner à notre arsenal juridique l'orientation nécessaire à la mise en œuvre du programme Renaissance. L'objet principal est de faire en sorte que la loi accompagne et facilite plus qu'elle ne réprime, qu'elle soit, non pas un frein à l'initiative et à l'innovation, mais le catalyseur des transformations sociétales indispensables au progrès de notre pays.
L'on doit cependant dire que d'ores et déjà d'excellents résultats ont été engrangés de la première législature de la 7ème République à ce jour. Pour cette session qui s'ouvre, notre objectif est donc de poursuivre les efforts engagés précédemment, avec toujours à l'esprit les attentes de nos compatriotes en termes de mutations socioéconomiques, prélude à cette émergence qui est à notre portée. Nous poursuivrons ces efforts avec également cet élan de dépassement de soi auquel nous engage constamment le Président de la République SEM ISSOUFOU MAHAMADOU qui, en toute circonstance, nous montre le bon exemple avec tous ces projets régulièrement lancés afin de transformer nos défis en opportunité...
Vu sous cet angle, notre ordre du jour est assez simple : nous commencerons d'abord par ratifier toutes les ordonnances que le Gouvernement a prises dans le cadre de la loi d'habilitation, avant de poursuivre avec l'examen des autres projets de loi. Il s'agit notamment de la charte des partis politiques résultant d'un consensus de la classe politique.

La session sera donc assez chargée. Cela nous amène à nous interroger sur le devenir de tous ces textes que nous votons. Nous nous demandons notamment si des décrets sont pris pour mettre en vigueur toutes les lois régulièrement adoptées et si, à l'usage, certains textes ne sont pas sources de problèmes. Il me semble qu'il s'agit là d'interrogations légitimes car, en dépit de la séparation des pouvoirs, il est normal que le législateur puisse s'assurer de l'efficacité du résultat de son travail afin, le cas échéant, de se remettre en question.
C'est pourquoi, au nom de la Représentation nationale, je demande au Gouvernement de lancer un processus d'évaluation législative avec pour objectif l'examen de la pertinence de certains textes au regard du contexte national actuel. Il est en effet inutile de continuer à garder dans le droit positif des dispositions légales inefficaces voire dépassées. C'est particulièrement le cas de certaines lois se rapportant au droit civil propre à une autre civilisation. Dans le cadre de la Renaissance culturelle, il nous faudrait les revoir de fond en comble afin notamment de les adapter à la vision que nous avons d'une société qui se propose de cheminer vers l'émergence. D'ores et déjà je puis vous garantir que l'Assemblée nationale, à travers sa commission des Affaires Générales et Institutionnelles, prendra toute la part qui est la sienne dans la réalisation de ce projet de réécriture des législations inadaptées.

Chers collègues, dans cet ordre d'idées, je vous exhorte à assumer, avec plus d'allant, la prérogative que vous partagez avec le Gouvernement en matière d'initiative des lois. En effet, aujourd'hui, à mi-parcours de notre mandat, la production émanant des élus est des plus maigres.
Pourtant, dans le monde rural, il y a encore maints et maints aspects de la vie sociale ou économique qui demandent à être codifiés. C'est particulièrement le cas des poids et mesures ; comme vous le savez, dans nos marchés ruraux, pour l'essentiel, les poids et mesures modernes homologuées ne sont souvent d'aucune utilité. L'on se sert encore de systèmes surannés qui non seulement ne garantissent aucune équité, pour les plus pauvres, mais, également souffrent du grand défaut de variabilité dans le temps et surtout dans l'espace. Il en est ainsi de la mesure de mil dont le prix et même la capacité varient entre deux marchés voisins ! La conséquence, c'est le producteur et le consommateur qui sont régulièrement grugés. Il est donc grand temps qu'une législation appropriée vienne mettre de l'ordre dans cette matière si sensible dont même les textes sacrés de nos principales religions ont parlés.
Sur tout un autre plan, Distingués invités, je voudrais dire un mot de certains des aspects du contexte qui marque le démarrage de nos travaux.
Au niveau international, je voudrais évoquer, une fois de plus, pour m'en féliciter, la généralisation de la prise de conscience sur les conséquences désastreuses du changement climatique sur notre planète et sur la vie de chacun d'entre nous. C'est dans ce cadre que notre capitale a récemment servi d'hôte au tout premier sommet des chefs d'Etat de la commission climat de la région Sahel.
C'était une belle réussite que notre Représentation nationale salue avec joie et optimisme car, comme vous le savez, notre pays et tous ceux du Sahel sont les victimes directes des conséquences du réchauffement climatique sans en partager la responsabilité. Chaque année, ils assistent impuissants, à l'amenuisement de leurs espaces agricoles avec des conséquences aussi imprévisibles que le développement du terrorisme. C'est notamment ce qui fera dire au Président ISSOUFOU MAHAMADOU, je cite : ''la naissance et le développement de Boko Haram sont en partie liés à la paupérisation des populations du fait du retrait du Lac Tchad qui a eu un impact sur les ressources agricoles, pastorales et halieutiques" fin de citation.
Vu sous cet angle, la Représentation nationale souhaite de tout cœur que les promesses de Niamey soient tenues. Après tout, ce ne serait que justice car, on l'a dit et répété, le Sahel paie les conséquences d'un dérèglement climatique qui a longtemps nourri la croissance économique de certaines parties du monde.
Le deuxième élément de contexte au niveau international qui mérite d'être rappelé est relatif aux élections qui se sont passées dans notre sous-région. Nous en sommes concernés car ces pays sont assez proches de nous à maints égards. C'est ensemble que nous cheminons sur les chemins escarpés de la démocratie et, chaque fois que l'un d'entre nous conduit sans heurts un processus électoral, c'est une victoire collective qui nous réjouit tous ! C'est pour cette raison que la Représentation nationale du Niger félicite les peuples nigérians et sénégalais pour le sérieux et la sérénité avec lesquelles ils ont conduit les dernières élections dans leur pays respectifs. Notre souhait est que leur exemple, tout semblable au nôtre, fasse école dans l'ensemble du continent africain.
S'agissant du terrorisme, autre fait marquant l'actualité mondiale et nationale, ici et là, la riposte connaît des progrès notoires ; mais la guerre est loin d'être terminée. La bête est certes atteinte, mais elle bouge encore...
Ainsi, au Niger, quoiqu'aucune portion de notre territoire n'échappe au contrôle des autorités nationales, le terrorisme se rappelle encore assez régulièrement à notre mémoire par des actes de guérillas aussi lâches que meurtriers. Pourtant, nos Forces de Défense et de Sécurité, vigilantes et plus combatives que jamais, font de leur mieux sur le terrain où leur dévouement va jusqu'au sacrifice suprême. Distingués invités, il en est ainsi car non seulement l'ennemi est sournois mais aussi parce que la nature du conflit est assez particulière. En effet, comme le disent les spécialistes de la question, ''c'est une guerre au sein des populations''. Pour en venir à bout, en plus de la bravoure et de la combativité des Forces de Défenses et de Sécurité, il est indispensable que la population soit mise à contribution. Cette contribution, c'est d'abord un soutien inconditionnel et sans faille aux FDS ; c'est ensuite une collaboration permanente et vigilante avec elles ; c'est surtout la prise de conscience que la guerre concerne tout le monde et qu'elle est à la fois un frein local et national au progrès économique et social, que la paix est une condition a priori des existences individuelles et collectives. Cette prise de conscience ne doit pas être uniquement le fait des populations de la ligne de front mais celui de l'ensemble des populations nigériennes. D'abord en raison de l'obligation de solidarité nationale, ensuite parce que le terrorisme telle une gigantesque pieuvre, peut dérouler ses tentacules dans toutes les régions.
C'est pour toutes ces raisons que la Représentation nationale, de par ses prérogatives constitutionnelles, a décidé d'aller à la rencontre de toutes les populations du Niger pour étudier avec elles les voies et moyens permettant de mieux aider les FDS à déloger de leurs seins tous les ennemis de la paix.
Elle a donc décidé, pour cette année 2019, que toutes les missions de terrain à conduire par les Commissions générales permanentes, dans le cadre de l'évaluation des politiques publiques, se déroulent sur une unique thématique à savoir '' la sensibilisation des populations sur la paix, la sécurité et l'unité nationale''.
L'objectif est de conférer à la nécessaire collaboration entre les FDS et les populations plus de réussite et d'efficacité afin qu'à brève échéance nous soyons enfin débarrassés du terrorisme pour nous consacrer entièrement aux actions de développement, actions que la prolongation de cette guerre, aussi absurde que meurtrière, risque de compromettre.

Monsieur le Premier Ministre, en cette circonstance, je sais que le Gouvernement et ses démembrements régionaux et locaux ne ménageront pas leur peine pour appuyer les députés dans cette mission aussi inédite qu'importante. Je souhaite donc que les autorités des différentes régions fassent bon accueil aux délégations parlementaires qui seront dépêchées ici et là. Il ne s'agit nullement d'un contrôle mais plutôt de l'exercice de cette troisième prérogative parlementaire que l'on décline en termes de ''mission de représentation''.

Quoi qu'il en soit, lorsque la paix est troublée et chaque fois que cela ne viole pas le principe de la séparation du pouvoir, l'Assemblée nationale, dans le cadre de la recherche d'une utile complémentarité entre les institutions, se fera le devoir d'aller auprès des populations pour conduire le travail de sensibilisation et de persuasion que la situation requiert.
Nous entreprendrons donc ces missions de terrain avec l'unique souci d'être utile à nos vaillantes Forces de Défense et de Sécurité, d'être utile à la nation, à l'Etat et à ces populations dont parfois la peur des représailles contrarie l'élan civique !
Au cours des débats sur le terrain, l'accent sera abondamment mis sur l'unité et la cohésion nationales. Non pas parce qu'il s'agisse là d'un défi particulier, mais plutôt parce que les évènements qui se déroulent dans certains pays voisins nous commandent une anticipation extrêmement prudente des questions s'y rapportant.
En effet, s'il faut en croire les informations qui proviennent de ces pays, les terroristes arrivent à exacerber les plus petits malentendus pour créer de mortels antagonismes entre les communautés. Il semble qu'ils rencontrent beaucoup de succès s'agissant des conflits entre agriculteurs et éleveurs. Ayant su jusqu'ici gérer ce type de conflits saisonniers avec intelligence, il nous faut anticiper en appelant la population à la vigilance. Je sais que les commissaires de l'Assemblée nationale trouveront sur le terrain les arguments et le ton qu'il faut pour convaincre nos concitoyens à ne pas se laisser divertir par tous ces criminels dont nul ne connaît réellement les objectifs. Ils rappelleront à ces concitoyens les exigences de la loi s'agissant de l'obligation qu'ils ont de dénoncer tout criminel ou délinquant connu. Ils leur rappelleront les réflexes patriotiques de base qui consistent à toujours être du côté des défenseurs de la loi et de l'ordre plus tôt que de se retrouver en situation de complicité par omission avec ceux qui menacent l'Etat et la quiétude des citoyens.
Distingués invités, au-delà du développement de la thématique principale que je viens d'évoquer, l'autre objectif des missions de terrain est celui de rapprocher davantage l'Assemblée nationale du citoyen de base, celui des villes secondaires comme des hameaux des plus reculés. Comme je l'ai dit récemment, notre institution ne veut pas être cette citadelle imprenable dont le fonctionnement échappe au commun des nigériens. La présente législature souhaite la voir s'ouvrir au plus grand nombre afin que chacun puisse appréhender et s'approprier les principes de base de cette démocratie dont on parle tant jusqu'à en galvauder le sens.
Le souhait des députés est que le citoyen le plus humble comprenne son lien avec l'Etat, comprenne les droits et devoirs qui sont les siens, comprenne la problématique qui sous-tend la conduite des affaires publiques. Ce faisant, il appréhendera de mieux en mieux le sens de son vote à l'occasion des consultations générales.
Pour ma part, j'estime que le type de contact que nous initions ainsi avec les populations aura le mérite de donner davantage de dynamisme à notre démocratie. Il permettra d'éviter la désaffection des citoyens vis-à-vis des affaires publiques, voire une remise en question de l'ensemble du système de gouvernance, comme ce à quoi nous assistons de plus en plus dans les pays de vieilles démocraties.
Il faut donc encourager la systématisation des contacts avec les citoyens de base pour éviter que des déceptions isolées ne conduisent à un désintérêt total de la politique et du système que nous avons laborieusement mis en place.
Comme vous le savez, les populations avaient fondé beaucoup d'espoir sur l'avènement de la démocratie. D'aucuns croyaient que c'étaient la panacée qui soignerait tous leurs maux. Il est donc impératif que les élus nationaux comme locaux travaillent à entretenir l'enthousiasme des années quatre-vingt-dix pour ne pas décevoir les espoirs du plus grand nombre. Ils doivent surtout se garder de donner aux citoyens de base le sentiment que la démocratie s'arrête à la période électorale.
Pour autant, il faut se garder de tout populisme, de toute démagogie. Face aux exigences trop pressantes des citoyens de base, rien ne vaut le langage de vérité. Il faut toujours leur rappeler que notre pays réclame encore plus d'efforts de la part de ses enfants, que le temps n'est pas encore venu où l'on peut lui réclamer plus qu'il ne peut offrir.
Donner plus de crédit à la politique ne signifie pas aller au-devant des désirs aussi insatiables que disproportionnés; il faut plutôt jouer de la transparence en toute circonstance et inciter la base à l'amour du travail et au respect de l'éthique républicaine. La survie de notre système institutionnel en a grand besoin.
Aussi, est-ce pourquoi, chers collègues députés je vous invite instamment à faire des missions de terrain des moments de grandes convivialités avec nos compatriotes, j'allais dire des moments de communion autour de l'esprit républicain, autour de l'amour de la patrie et du respect du prochain.

Distingués invités, s'agissant toujours du contexte dans lequel nous entamons ces travaux, comment ne pas évoquer ces abondantes récoltes que nous ont permis d'engranger les cultures de contre saison. En effet, du début du mois de mars au moment où je vous parle, ce sont des monceaux et des monceaux de légumes de toutes variétés qui jonchent les artères de nos principales villes. Il faut s'en féliciter et en savoir gré à tous ces braves agriculteurs qui ont pris au mot le Président de la République en démontrant effectivement que ''les nigériens peuvent nourrir les nigériens'' !
Cependant, il me semble que d'importantes mesures d'accompagnement se doivent d'être prises. Notamment pour éviter que, faute de système efficace d'écoulement et de conservation, le travail des agriculteurs ne soit pas rémunéré à la hauteur de leurs efforts et au niveau permettant de pérenniser le système de contre saison. A cet égard, au nom de la Représentation nationale, j'invite instamment le Gouvernement à engager les réflexions qu'il faut afin que s'organise une véritable filière de la production maraîchère. Ce sera, me semble-t-il, le fondement le plus solide de l'initiative 3 N.
Mais, assurément, l'autre fondement solide de cette initiative sera la réalisation du barrage de Kandadji dont les travaux de constructions viennent d'être relancés sous la conduite du Président de la République. Celui-ci nous ayant habitué à la fermeté de ses engagements, à ses attitudes volontaires et réfléchies, nous sommes assurés que cette fois-ci, à la fin du délai prévu, la majesté de ce barrage s'imposera dans le paysage de Kandadji, qu'il nous permettra après toutes ces années d'attente d'irriguer des milliers et des milliers d'hectares pour faire pousser ces céréales et tous ces produits agricoles qui nous permettront de parvenir à la souveraineté alimentaire. Ce serait, distingués invités, la révolution verte à l'échelle de notre pays car, comme nous le savons tous, le barrage est un investissement structurant à l'échelle de l'ensemble du pays. Qu'il s'en vienne à fonctionner et par effet de domino, toutes les composantes de notre économie se transformeront de manière radicale et irréversible grâce notamment à la baisse drastique du coût de l'énergie électrique qu'il générera.
Puisse donc ces travaux lancés avec enthousiasme se poursuivre et s'achever avec succès. Ce serait historique. Notre souhait à l'Assemblée nationale est que l'on puisse très bientôt se dire que cela valait la peine d'attendre ! Que l'on puisse se dire que la détermination finit toujours par payer, Que l'on puisse rendre grâce à tous ces patriotes qui, des années soixante à ce jour, auront œuvré pour relever ce défi pharaonique !

Distingués invités, chers collègues,
Sur tout un autre plan, je voudrais, aujourd'hui comme lors d'une cérémonie pareille à celle de ce matin, me réjouir, au nom de la Représentation nationale tout entière, des retombées positives pour notre pays des succès diplomatiques du Président de la République, succès qui se traduisent en métamorphose progressive de notre pays, plus particulièrement de sa capitale qui, bientôt, n'aura plus cette allure négligée de bourgade poussiéreuse. Sous nos yeux, en effet, Niamey se transforme en ville moderne grâce à tous ces chantiers rivalisant d'esthétique et de charme. Puissent ces chantiers s'achever dans les bons délais pour accueillir, cette manifestation continentale!
Puissions-nous surtout entretenir et préserver tous les investissements qui seront réalisés afin que notre capitale devienne de plus en plus un lieu où se donne rendez-vous les grands évènements de notre sous-région. Puissions-nous surtout mettre à contribution notre légendaire sens de l'hospitalité pour que nos futurs hôtes se disent que la chaleur de nos cœurs le dispute à celle de notre climat !
Quant à vous chers collègues, je sais que vous nous êtes revenus animés de la résolution qu'il faut pour que cette session qui s'ouvre dans ce contexte si particulier fasse avancer la cause de la démocratie à travers le bon exemple du travail soigné et efficace que vous abattrez en commission comme en plénière, à travers la courtoisie républicaine dont chacun fera montre vis-à-vis de son collègue et de l'ensemble de nos partenaires du Gouvernement.
Pour l'heure, je déclare ouverte cette première session ordinaire au titre de la présente année 2019 en la plaçant sous la sainte bénédiction de Dieu, le tout puissant, le tout miséricordieux.

Vive la République,
Vive le Niger,
Je vous remercie.

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