Réforme de l’Etat civil dans la région de Dosso : Nette amélioration du système grâce à la création des centres de déclaration appuyée par l’UNICEF et l’UE

Publié le jeudi 12 decembre 2019 | ONEP

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Réforme de l’Etat civil dans la région de Dosso : Nette amélioration du système grâce à la création des centres de déclaration appuyée par l’UNICEF et l’UE

Depuis 2012, l’Union Européenne à travers le Fonds des Nations Unies pour l’Enfance (UNICEF) soutient le système d’état civil au Niger. Ces différentes interventions ont été rendues possibles par le biais du Programme d’Appui au Renforcement du Système de l’Etat Civil de 2012 à 2015 et le Programme d’Appui à la Réforme de l’Etat civil pour la période de 2017-2021. Soutenues par une volonté politique, ces interventions des différents programmes ont permis d’accroitre l’offre des services de l’Etat civil par la création des centres de déclaration dans les villages et tribus administratifs et la mise à disposition en quantité suffisante des supports d’enregistrements (Cahiers de déclaration, registres….). Environ 75% des villages et tribus sont érigés en centres de déclaration des faits de l’Etat Civil. A ces centres s’ajoutent les formations sanitaires publiques et privées qui enregistrent toutes les naissances et les décès intervenus en leur sein. C’est pour constater de visu la mise en œuvre effective de ces mesures et voir avec dynamisme le fonctionnement de ces centres de l’Etat Civil, qu’une équipe de journalistes des médias publics et privés ont fait le déplacement dans la région de Dosso

Déclarer une naissance renvoie à déclarer le nouveau-né, et cette déclaration est une preuve palpable que l’enfant est né et qu’il est vivant. C’est un des premiers documents qui prouvent que l’enfant existe et qu’on peut lui établir une nationalité. La demande des services de l’état civil a également connu une amélioration, c’est ainsi que les deux tiers des naissances attendues dans l’année, soit plus de 900.000 naissances sont déclarées dans les délais requis par la loi grâce aux campagnes de sensibilisation sur l’importance de disposer des actes d’état civil. Les enfants non enregistrés se trouvent en majorité dans les zones rurales et dans les familles les plus pauvres. On compte plus d’enfants qui échappent à l’enregistrement des naissances parmi les enfants des mères sans éducation primaire et les minorités ethniques.

Parmi les enfants dont la naissance a été déclarée à l’état civil, plusieurs n’ont pas d’extraits de naissances en leur possession. Au Niger, seuls les 29% des parents ayant déclarés leurs enfants à l’état civil étaient en possession de l’acte de naissance en 2012. Cette délégation de journalistes s’était déplacée à Dosso est composée outre des journalistes, des représentants du Ministère de l’Intérieur et du Ministère de la Communication. Elle a suivi avec attention une séance de sensibilisation des populations sur l’importance de l’Etat Civil dans la commune de Fabidji (Département de Boboye), le fonctionnement des centres de l’Etat Civil dans la commune de Garankedey (Département de Dosso) et la remise des actes des naissances aux enfants dans la commune de Koré Mairoua (département de Dogondoutchi).

A l’issue des trois(3) jours de tournée, le Directeur régional de l’état civil de la migration et des refugiés de Dosso M. Idrissa Abou a fait un bref résumé de ces visites, tout en se réjouissant des résultats enregistrés au niveau des communes visitées. « Vous l’avez constaté le système de l’état civil au niveau de la région est lancé. Cela est lié à la qualité des hommes qui l’animent. En effet, plus les hommes sont conscients, conséquents, outillés, plus ils atteindront l’objectif qui leur ont été assignés. Nous jouissons de l’entière confiance des autorités, vu les moyens injectés pour mener à bien la mission. Les moyens sont là, l’obligation de résultats s’impose à nous » a t- il fait savoir. Selon M. Idrissa Abou, le système est bien organisé. « Pour avoir un centre de déclaration, il faut une procédure entière. C’est ce conseil qui décide de l’élection d’un village ou de toute entité administrative en centre de déclaration. Une fois cette délibération faite, sur proposition du maire, le Préfet prend un arrêté qui érige ces villages et tribus administratifs en centres de déclaration. Le Maire à son tour lui prend un arrêté pour nommer le chef de centre qui est le chef de village ou le chef de tribu. Les formations sanitaires publiques et ou privées sont automatiquement des centres de déclaration. Il a par ailleurs salué le partenariat qu’entretiennent l’Etat et UNICEF dans le cadre de la réforme de l’état civil », a-t-il souligné.

Répondant aux questions sur la numérisation qui n’est pas du tout effective, le Directeur régional de l’état civil a dit que d’ici 2020, le Programme d’Appui à la Réforme de l’Etat Civil (PAREC) s’inscrit dans cette logique. « Nous sommes en train de mettre les moyens conséquents pour aller dans cette logique. L’importance de la numérisation n’est plus à démontrer, il faut vite aller dans la modernité, a assuré M. Idrissa Abou. Le PAREC vise à améliorer globalement le système. Il s’agit d’interconnecter tous les services pour faciliter la tâche aux usagers des services publics. D’après M. Abou, il y’a 1716 villages et tribus érigés en centre de déclaration, plus 523 formations sanitaires qui sont aussi des centres de déclaration dans la région de Dosso. Les formations sanitaires reçoivent des déclarations de naissances et de décès ; les autres centres reçoivent des déclarations des naissances, des mariages et des décès.

Fabidji : Sensibilisation sur l’importance de l’état civil

La première étape a concerné la zone de Fabidji où a eu lieu le mercredi 4 novembre dernier. A ce niveau, nous avions visité les locaux de la mairie où se trouve le service de l’Etat Civil qui compte trois agents communaux permanents qui assurent l’enregistrement et la délivrance de tous les documents de l’Etat civil. Le Maire de Fabidji M. Zabeirou Aboubacar a confié que la commune dispose de 44 centres de déclaration dont 14 centres de santé. Il a loué les efforts entrepris par l’Etat dans ce sens notamment l’Unicef et l’Union Européenne qui ne ménagent aucun effort pour ces progrès enregistrés dans ce système d’enregistrement plus de dix ans. Les progrès sont importants, le changement est là car il y’a eu plusieurs missions de sensibilisations et les statistiques sont visibles. Le Maire met à la disposition de ces agents les moyens et ces agents ont à leur tour l’obligation de résultats. De par la loi, dès qu’il y’a une déclaration, il y’a la transcription qui ne dépasse pas trente jours. Et depuis la mise en place de ces centres, les usagers ne se plaignent plus du retard dans l’obtention de leurs actes.

Selon M. Sofianou Boubacar, Chef service Etat civil de Fabidji, les centres de déclaration, ont en termes des naissances, des mariages et des décès, enregistré en 2011 quelque 1405 déclararation ; 946 déclarations en 2012, puis 1310 déclarations en 2013. Pour ce qui est de 2014, les centres ont recensés 1250 déclarations ; quelques 1401 en 2015 et en 2016, ces déclarations se chiffrent à 1111. Et pour ce qui est des déclarations de naissance dans le délai en 2017, les centres ont enregistré 1089 déclarations et en 2018, il y’a eu 1047 naissances déclarées.

La délégation s’est transportée sur le terrain précisément à Tchankargui qui se trouve à environ 7km de la commune de Fabidji pour voir comment les activités se réalisent et comment les communautés perçoivent le sens de l’état civil et les services auxquels ils ont droits et auxquels ils ont accès.

La population s’est massivement déplacée. Hommes, femmes et enfants sont venus écouter les messages des autorités. Apres les mots de bienvenue, le maire de Fabidji a expliqué le motif de la visite tout en précisant que les actes de naissances sont importants dans la vie de tout enfant. Le maire a attiré l’attention de toutes les femmes en âge de procréer qu’ils ont un délai de trente jours pour déclarer la naissance de leurs bébés. Et c’est valable aussi pour les chefs de famille au cas où il y’a mariage et ou décès.

Le Directeur régional l’Etat Civil de la migration et des refugiés de Dosso M. Idrissa Abou et Mme Oumarou Zali, Directrice départementale de Birni’n et de Falmey ont tour à tour pris la parole pour étaler devant les populations le bien-fondé de ces documents. Ils ont en langue locale montré l’importance des actes de naissance, de décès et de mariage. Il y’a eu des témoignages des bénéficiaires qui ont détaillé avec force détails la nécessité de disposer des actes de l’Etat Civil. « Nous au niveau de cette zone, nous faisons régulièrement des missions de sensibilisation autour de la question ; et nous mettons à profit les cérémonies sociales pour passer l’information. Chacun de nous doit disposer d’un acte de naissance, vu l’importance de ce document. Notre rôle est majeur si on veut que la densité de la population soit connue et reconnue et nous nous déployons pour cela», explique un des témoins de Tchankargui, M. Gali Adamou a déclaré

Mme Fati Adamou, ménagère mère des enfants a énuméré un certain nombre d’avantages que procure le document. « L’acte de naissance est d’une importance capitale car il permet d’établir la nationalité, la carte d’identité nationale et la carte de vote. Nos enfants voyagent un peu partout parce qu’ils disposent des documents de voyage. Ils arrivent à avoir le permis pour être chauffeur, avoir même le passeport pour prendre l’avion et même un jour effectuer le pèlerinage », confie-t-elle.

Suivi de fonctionnement de l’Etat Civil dans la zone de Garankadey

Le jeudi 5 novembre dernier, la délégation s’est retrouvée à Garankadey dans une grande commune de la région de Dosso. L’équipe de journalistes a eu droit comme à l’étape précédente à une petite présentation sur le fonctionnement de l’état civil au niveau de la commune par le Chef Service communal de l’Etat Civil de Garankadey M. Ari Boubacar. Dans sa présentation, M Ari a mis l’accent sur la marche du service qui compte 35 centres de déclarations, quatre (4) Centres de Santé Intégré et sept (7) cases de santé. Tous les 25 villages de la commune sont érigés en centres de déclarations.

Comparativement, a t-il dit aux années précédentes nous constatations une nette amélioration à parti de 2010. En 2018, on a eu 779 déclarations dans le délai. Cette année on est à 813 déclarations dans le délai. Pour répondre à la demande et améliorer la couverture, l’UNICEF a mis à la disposition du service de l’Etat civil une Moto DT 125, des armoires, des caisses, du matériel informatique. « Pour le ratissage avant je sortais chaque mois, la commune ne dispose pas d’assez de ressources humaines pour couvrir toutes ces zones. Il faut retenir que les moyens de la commune étaient insuffisants pour mener à bien ces activités. Mais nous essayons de faire tout notre possible pour mener à bien la mission qui nous a été confiée. Nous livrons assez souvent ces déclarations aux Directeurs des Etablissements et les usagers arrivent quand même à retirer les actes au niveau des directions d’école. Nous archivons tous ces documents, ils sont bien protégés dans nos armoires et nous pensons qu’avec l’ère des nouvelles technologies, nous allons les numériser une bois fois pour toutes, d’où cette dotation en matériel informatique », précise M. Ari Boubacar

Dans la même journée, la délégation s’est rendue à Gadanberi toujours dans la commune Garankadey, où elle a rencontré des Chefs des villages, des relais communautaires pour s’enquérir de l’état d’avancement de ces opérations de recensement des naissances. Le relais communautaire M. Garba Saley a expliqué point par point son cahier de charges tout en se focalisant sur le matériel mis à sa disposition. « Mon travail consiste à enregistrer les déclarations de naissance dans mon village et les villages environnants afin que les nouveaux nés arrivent à disposer de ce précieux sésame dans les délais requis. Chaque enfant doit avoir son acte de naissance, c’est l’un des droits fondamentaux reconnus, et toutes les voies sont explorées pour passer les informations notamment lors des cérémonies de mariage, de baptême. Je respecte les normes. Il faut que le délai soit respecté par les déclarants sinon il lui faut se rendre à la mairie après trente jours parce que je ne peux plus enregistrer. Et comme les populations ne veulent pas se déplacer à cause de la distance, ils essaient dès qu’il y’a une naissance au sein d’une famille de la déclarer », explique-t-il.

Garba Saley dit avoir enregistré 47 enfants déclarés en 2016, puis 40 en 2017 et en 2018, il a estimé cela à 33. « Depuis 2016, je suis le seul à couvrir toute la zone de Gandaberi et je le fais de façon volontaire. Et le choix est porté sur ma personne car j’ai fréquenté l’école et j’écris bien. Tout cela compte pour la qualité des documents », estime-t-il. « Pour les naissances qui se font au niveau des CSI, les gens n’ont pas besoin de passer par moi pour faire leurs déclarations, parce que c’est automatique là bas » ajoute-t-il. « Des avancées significatives sont enregistrées depuis l’installation des centres de relais et nous remercions les autorités pour ces appuis multiples et multiformes », confie M. Garba Saley.
Là également il y’ a eu des témoins qui ont soutenu la nécessité de déclarer les naissances, les mariages et les décès tout en signalant que les documents y afférents sont gratuits. Cependant les déclarations doivent comme le veut la loi se faire obligatoirement et dans le délai c’est-à-dire trente (30) jours suivant la naissance. M. Chaibou Nouhou, un habitant de Gandaberi âgé de 57 ans, lui a affirmé qu’il a sept (7) enfants et qu’ils ont tous leurs actes de naissance. Pour que les gens comprennent la nécessité de le faire, un énorme travail doit être fait au niveau des villages. « La déclaration est gratuite et accessible à tous. Beaucoup de parents hésitent encore. Je suis le père et j’ai l’obligation d’aller chercher ce document délivré par l’état civil pour montrer que les enfants m’appartiennent vraiment. Et je voudrais dans l’avenir que leurs droits soient reconnus par tous » a-t-il martelé.

Pour Mme Fatouma Soumana, âgée de 55 ans, les populations ont intérêt à se faire enregistrer les différents évènements notamment les naissances. « Etre identifié légalement est extrêmement important, car tes droits sont reconnus. Un enfant identifié peut facilement être inscrit à l’école », soutient-elle. « Beaucoup de parents pensent qu’on peut déclarer une naissance à tout moment, mais le relais communautaire nous a bien informés que l’établissement de cet acte de naissance a un délai qu’il faut respecter scrupuleusement. Les gens le font au moment où ils veulent inscrire les enfants ce qui n’est pas normal. Personnellement je dispose d’un extrait d’acte de naissance ainsi que mes enfants », ajoute Mme Fatouma.

A l’étape du Centre de Santé Type 2 de Garankadey, la délégation a été accueillie par le Chef du centre M. Sani Seidou Sido. Il a confié à l’équipe de journalistes qu’à travers les sensibilisations la communauté arrive à comprendre l’utilité pour chaque parent de faire enregistrer ses enfants. « Il y’a des relais qui nous aident dans ce sens. Chaque enfant a droit à un nom, à une nationalité pour qu’il soit toujours protégé et pris en charge par le pays au cas où, en l’absence de document cet enfant n’est pas reconnu pour être soigné et même pour être scolarisé. Nous disposons des radios communautaires pour mener ces genres de campagne de sensibilisation », explique-t-il. D’après M. Sido, les agents de l’état civil ont besoin d’être appuyés en renforcement de capacité et surtout en ressources humaines, c’est un travail énorme qui nécessite assez d’efforts. « Il faut reconnaitre qu’ils parcourent les villages et hameaux avec des moyens limités, l’objectif est noble c’est d’aider toute personne notamment les enfants vivant dans ces zones de Garankadey pour être connus dans les fichiers de l’état civil », estime le chef du CSI de Garankadey.

Remise d’extrait d’actes de naissances aux enfants de la commune de Koré Mairoua

Devant le palais du chef de village a eu lieu la remise à environ une vingtaine de femmes avec leurs enfants, de leurs actes dûment remplis par les responsables de l’état civil. Selon le chef de service de l’état civil M. Halidou Hamidou, les personnes concernées par cette remise sont exclusivement des mineurs. « Nous avions parcourus des villages, des hameaux, aux termes de ces opérations nous avions recensés un grand nombre d’enfants non encore enregistrés, et c’est parmi eux qu’il y’a aujourd’hui plus d’une vingtaine qui vont recevoir leurs actes de naissance », explique M. Hamidou. Il a aussi parlé des audiences foraines que l’Etat organise, en collaboration avec ses partenaires, pour amener les communautés à se faire établir des actes de naissances, à authentifier les actes de naissance en vue d’avoir la nationalité.

A cette occasion, le chef de village El hadj Touné Dongo s’est adressé en langue locale à ses administrés pour les inviter à se faire identifier. Il les a encouragé à assumer leurs responsabilités. « C’est seulement en enregistrant les enfants que nous allons bénéficier des infrastructures adéquates, car l’Etat se base sur ces statistiques pour faire ses réalisations », a expliqué M. Dongo. Il a ensuite reconnu que par le passé, les populations ont des difficultés à accéder à ces documents, mais depuis un certain temps grâce à l’UNICEF, tout est disponible et accessible à tous et tout est gratuit. « A chaque fois, quand c’est nécessaire nous faisons appel aux crieurs publics afin d’informer les populations à venir massivement se faire enregistrer et ou à récupérer leurs pièces d’état civil. Nous sommes contents de ce partenariat avec l’UNICEF et nous n’allons pas cesser de remercier tous ceux qui œuvrent au développement de ce pays », a confié le chef de village de Koré Mairoua.

Abdourhmane Chaibou, un petit garçon de 5ans est venu, en compagnie de sa maman, récupérer son précieux document. « Maintenant on va m’inscrire à l’école comme il se doit et quand je deviendrai grand je veux être commis de l’Etat », dit-il, tout joyeux.

Faisant la synthèse des actes délivrés par âge et par sexe, le chef communal souligne que pour les enfants de 0 à 14 ans, il a été enregistré 1907 déclarations pour les garçons et 2020 pour les filles, ce qui fait un total de 3947. « Ce qui est encourageant au niveau de cette commune. Côté enregistrement nous sommes à jour. D’après les statistiques, cette commune est une référence en la matière », confie le chef de service de l’état civil.

Pour sa part, le maire de la commune de Koré Mairoua a loué les efforts consentis dans ce domaine par ces agents et les partenaires qui appuient l’établissement de ces actes de naissances. « Au Niveau du conseil communal, nous avions gratifié ces agents pour les encourager à persévérer dans ce sens. Avec les audiences foraines, les gens viennent massivement se faire enregistrer, la sensibilisation a donné car nous avions informé les gens en mettant l’accent sur l’importance des actes de naissance, des actes de mariage et des actes de décès. Notre combat c’est de répondre aux attentes des populations en leur expliquant que les besoins en infrastructures sanitaires, académiques, etc., sont basés sur ses statistiques », précise le maire de Koré Mairoua.

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